Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AQUA DOMI
Numéro de dépôt :
8486
Date de dépôt :
30/10/1974
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque AQUA DOMI
Déposée le 30 octobre 1974 par Molry Chimie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « AQUA DOMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AQUA DOMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 8486.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque AQUA DOMI est expirée depuis le 30 octobre 1984.
Molry Chimie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-450